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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPRAT FRERES
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Côtes et Montagnes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côtes et Montagnes
DUPRAT FRERES, SARL

Numéro de dépôt :
4033455
Date de dépôt :
19/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2023
Côtes et Montagnes de DUPRAT FRERES

Présentation de la marque Côtes et Montagnes

Déposée le 19 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPRAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Côtes et Montagnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUPRAT FRERES domicilié(e) Chemin St Bernard - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPRAT FRERES, M. DUPRAT Pierre Sébastien domicilié(e) Chemin St Bernard - 64100 - BAYONNE - France.

La marque Côtes et Montagnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtes et Montagnes est expirée depuis le 19 septembre 2023.

DUPRAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FORET DE COMPT , Côtes et Plages , COMTE DES LANDES , Le Rocher de Granna , FLEUR DES LANDES , CHARLES BEAURIGNAC , CAMPO BUENO , COMTE DES LANDES , COMTE DE LOUVIAC , Terroir d'exception


DUPRAT FRERES, SARL - Chemin St Bernard - 64100 - BAYONNE - France


DUPRAT FRERES, M. DUPRAT Pierre Sébastien - Chemin St Bernard - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690496 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.